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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NotaSolutions
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NS SOFT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NS SOFT
NotaSolutions, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4287041
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
NS SOFT de NotaSolutions

Présentation de la marque NS SOFT

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NotaSolutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NS SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NotaSolutions domicilié(e) Parc Technologique St Victoire - Bât 10, Route Valbrillant - 13590 - Meyreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 985 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NotaSolutions, M. jacques Massa domicilié(e) Route de GREASQUE - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque NS SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NS SOFT arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

NotaSolutions a également déposé les autres marques suivantes : NotaRoom , NSDOC , NOTASOLUTIONS , NotaScan


NotaSolutions, S.A.R.L - Parc Technologique St Victoire - Bât 10, Route Valbrillant - 13590 - Meyreuil - France - SIREN 799985197


NotaSolutions, M. jacques Massa - Route de GREASQUE - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.